Mentions Légales

INFORMATIONS ÉDITEUR

Le site www.velo41.fr est édité par Vélo41 :

Association à but non lucratif loi 1901
SIRET : 450 357 694 00030

Siège social :
« Le Relais Vélo » 6, rue Descartes 
41000 Blois
Tel : 07.49.48.03.53

contact@velo41.fr

HÉBERGEMENT

Le site www.velo41.fr est hébergé par OVH
2, rue Kellermann 
59100 Roubaix
www.ovh.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant-droit.

DONNÉES PERSONNELLES / DONNÉES ENTRÉES PAR L’UTILISATEUR

Au cours de votre visite sur le site www.velo41.fr, il pourra vous être demandé de saisir des informations personnelles nominatives vous concernant (nom, prénom, e-mail, etc.). Les données reçues de votre part sont reprises dans les fichiers de Vélo41 et servent uniquement à répondre à la demande d’informations que vous avez introduite, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi ” Informatique et Libertés ” modifiée par la loi du 6 août 2004. Conformément à l’article 39 de la Loi ” Informatique et Libertés ” n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en écrivant à Vélo41 (contact@velo41.fr)

HYPERLIENS

Le site www.velo41.fr peut contenir des liens hypertextes menant à d’autres sites Internet totalement indépendants du site www.velo41.fr ; Vélo41 ne suppose aucunement, ni ne garantit que les informations contenues dans de tels liens hypertextes ou dans tout autre site Internet soient exactes, complètes ou véridiques. Dès lors, tout accès à un autre site Internet lié au site www.velo41.fr s’effectue sous la propre responsabilité, pleine et entière, de l’utilisateur.

RESPONSABILITÉS

L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.

Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiquées à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur.

En effet, malgré le souhait de l’éditeur d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui-ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.

EXERCICE DU DROIT D’ACCÈS

Conformément à l’article 34 de la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à l’éditeur (contact@velo41.fr).

Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.